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Comment fonctionne la Garantie Accidents de la vie ?

L’assurance accident est un contrat d’assurance destiné à protéger l’assuré et les membres de sa famille contre les accidents de leur vie quotidienne. Cette assurance remboursera initialement la victime si la personne responsable est inconnue ou si la personne assurée est la personne responsable. Les polices d’assurance vie couvrent les accidents à la maison, les loisirs ou les agressions … Voici la couverture d’assurance vie garantie de Réasurance-moi qui vous aidera à trouver toutes les informations dont vous avez besoin...

Qu’est-ce qu’une garantie à vie en cas d’accident?

Assurance vie, nouvelle assurance

La garantie vie accident (GAV) couvre le client et sa famille contre les conséquences économiques des accidents « quotidiens » à domicile ou à loisir. Quinze ans après son introduction en 2001, l’assurance a-t-elle effectivement rempli son contrat? Lorsque la FFSA a lancé son nouveau produit d’assurance vie après un certain remboursement médiatique, elle a simultanément défini un contrat type, un fonds commun en vertu duquel aucun assureur ne pouvait baisser. développer vos propres contrats: offrir un minimum de service. Les entreprises seront alors libres de proposer davantage, notamment en ce qui concerne le seuil d’intervention et le niveau des garanties.

Risques couverts par GAV

En effet, conformément au contrat «de type FFSA», tous les contrats GAV des compagnies d’assurance s’appliquent à l’assuré, à son conjoint, partenaire ou partenaire et à ses enfants à charge. Ils sont couverts par des blessures corporelles (blessures ou décès) causées par des accidents domestiques ou des loisirs (sports ou voyages), mais par des catastrophes naturelles ou technologiques, des agressions ou des agressions ou même des actes médicaux ou chirurgicaux, que ce soit du fait de l’opérateur ou de l’établissement de soins (danger thérapeutique, infections nosocomiales).

En résumé, GAV prend en charge:

  • Accidents au quotidien, sans responsabilité civile: ramper dans la rue, tomber dans les escaliers, accidents de bricolage ou de jardinage, etc.
  • Accidents médicaux, heureusement rares: infections médicales, erreurs médicales.
  • Accidents dans la vie scolaire.

Qu’est-ce que GAV Assurance exclut?

Le CAV classique exclut les demandes de garantie pour les blessures corporelles causées par des accidents de la circulation. Cela n’empêche pas GMF et Matmut d’être impliqués dans leur garantie ainsi que SwissLife, mais en option. Maaf et Gan garantissent en option le pilote et le MMA. Groupama s’étend aux clients, aux piétons, aux cyclistes ou aux passagers lors d’accidents à l’étranger impliquant des véhicules à moteur. Au Crédit Agricole, Generali et AGF, seuls les piétons ou les cyclistes sont éligibles.

Les accidents de trajet, tels que définis par la sécurité sociale, sont garantis à Gan et Groupama, entraînant des accidents scolaires. En option, le Crédit Agricole garantit les accidents du travail des artisans, commerçants, agriculteurs ou indépendants, ainsi que la perte de revenus professionnels actuels et futurs.

Sont également exclus du fonds de garantie de base: Indemnisation des dommages corporels causés par la pratique de sports dangereux, qui sont couverts séparément par tous les assureurs, même s’ils acceptent de classer la course, les motocyclistes et les sports motorisés comme sports dangereux, pilote d’avion (parapente, ULM, planeur). ..), parachutisme, saut à l’élastique ou ski, bobsleigh, plongée, spéléologie, canoë …

Bon pour MMA, Matmut, Malakoff-Medéric, Sogessur, Generali, Crédit Agricole et LCL, qui n’excluent pas les sports dangereux. Comme GMF, sauf pour la course automobile. SwissLife et Groupama le proposent également, mais en option et bien sûr avec une augmentation de prix que ces sociétés ne nous ont pas signalée. Cela garantit 100% Gan et 50% AGF pour les sports de haut niveau pratiqués par une fédération reconnue comme amateur. Parce que, bien sûr, les sports pratiqués professionnellement et récompensés sont toujours exclus du GAV.

Les accidents du travail sont également exclus de la protection le « service minimum » pour GAV. Toutefois, Matmut les couvre et couvre également la perte de revenus consécutive à l’accident du travail.

Qui peut souscrire une assurance vie?

Vous pouvez signer un GAV sans enfant. Cependant, cette assurance est particulièrement adaptée pour protéger toute la famille des risques quotidiens malheureusement bien réels: il y a environ six millions d’accidents ménagers chaque année, principale cause de soins hospitaliers avant le travail et d’accidents de la circulation.

Dans cette optique, chaque assureur propose au moins deux formules : une « garantie familiale » pour les célibataires, pour les autres. Cependant, d’autres assureurs peuvent offrir une gamme plus large de plans. Par exemple, Malakoff-Médéric propose trois formules: une formule individuelle, une formule couple / famille (pour les couples avec enfants de moins de vingt-six ans) et une formule couple pour les plus de soixante-cinq ans.

Jusqu’à quel âge devez-vous souscrire une assurance-vie?

L’âge d’abonnement est généralement compris entre 18 et 65 ans. GMF ne fixe pas de limite d’âge pour les abonnements, tandis que Malakoff-Médéric n’accepte plus Gano, 77 ans, et Groupama, 70 ans. Chez Matmut, il vaut mieux le faire tôt: 55 ans plus tard, il est trop tard! Sauf pour les membres suspendus jusqu’à l’âge de 60 ans.

Les enfants de l’abonné et / ou du conjoint sont pris en charge jusqu’à 26 ans auprès de Sogessur et Malakoff-Mederic s’ils n’ont jamais produit de déclaration de revenus indépendante. Jusqu’à 25 ans à Gan s’ils vivent sous le même toit que leurs parents. Toujours à Groupama, 25 ans si les enfants poursuivent leurs études. La société garantit les petits-enfants et le conjoint de l’abonné de moins de 18 ans au moment où ils sont confiés.

Quand commence une garantie contre les accidents de la vie?

Le Contrat de Base de la FFSA prévoit un seuil d’intervention pour garantir au moins 30% d’Invalidité Partielle Permanente (IPP). Cela signifie que la garantie ne couvre que l’invalidité la plus grave. Plus ce seuil est bas, plus la garantie est grande, ce qui entraînera donc moins de blessures corporelles, tout en étant tout aussi difficile à entretenir et coûteux.

Parce qu’elle ne serait pas plus généreuse que la FFSA, aucune de nos compagnies d’assurance n’a strictement respecté les seuils recommandés dans notre étude comparative. Certains proposent 2 seuils: GMF et Gan, atteignant 10% ou 30% de l’IPP; Axa, Generali, Sogessur, SwissLife, 5% ou 30%; 5% ou 25% pour AGF. Malakoff-Médéric propose trois options pour les assurés de moins de 65 ans (seuils d’intervention de 7%, 10% ou 30%) et deux options pour les autres (10% ou 30%). Pour Matmut, La Banque Postale et Maaf, le seuil d’intervention a été fixé à 10% PPI. Au Crédit Agricole, on ne parle pas de PPI, mais de DFP, une déficience fonctionnelle permanente compensée de 5%. Le même tarif chez Groupama. Il ne fait aucun doute que MMA a le seuil d’intervention le plus sophistiqué de seulement 1% PPI.

Comment est calculée l’assurance invalidité?

L’échelle utilisée pour déterminer le degré d’invalidité est celle utilisée en droit commun, et non l’échelle de sécurité sociale. Par exemple, la quadriplégie entraîne un ratio AIPP de 95%.

Comment choisir l’assurance GAV?

Choisissez le contrat avec la meilleure garantie possible, car un jour viendra, malheureusement très proche quand la CPAM ne prendra plus en charge les accidents du quotidien et les accidents sportifs. N’oubliez pas: l’assurance maladie CPAM (obligatoire) et non l’assurance accident.

Tout d’abord, considérez ce qui n’est pas pris en charge: sports dangereux (alpinisme, parapente, parachutisme), arts martiaux … Regardez le plafond d’indemnisation maximum (entre 1 et 2 millions d’euros) et quand vous payez du capital (20 000 à 40 000 €). Les contrats pour lesquels la déductibilité de l’application des garanties nécessite un IPP supérieur à 10% doivent être écartés, même si la prime est légèrement plus chère, car les plus fréquents sont de loin les accidents à faible invalidité. La plupart des bons contrats offrent une compensation de 5%, d’autres 1%, en particulier pour les enfants. Par exemple, la perte de falax au deuxième ou troisième doigt conduit à un IPP de 2% ou 3%.

Avant de souscrire, assurez-vous que votre nouvelle assurance n’est pas couplée assurance déjà en place: garanties funéraires (pour les contrats qui vont au-delà de la couverture des coûts, comme la Banque de poste), garanties de défense juridique et assurance contre les blessures corporelles pour le conducteur (si incluses dans l’assurance automobile en option).

Comment les réclamations d’assurance GAV sont-elles évaluées?

Elle est très complexe et, en raison des différences importantes dans les méthodes de calcul et le niveau d’indemnisation, il est très injuste de compenser les dommages. Pour éliminer ce manque de transparence – au détriment évidemment des victimes – la FFSA souhaite créer une expertise médicale unique et une harmonisation des échelles médicales. Dans l’intervalle, la plupart des assureurs prétendent s’appuyer sur des lois générales, c’est-à-dire des décisions de justice. Cependant, ils ne sont pas uniformes dans toute la zone, car il n’y a toujours pas d’échelle ici. Tout comme les tribunaux, les entreprises prennent en compte les préjugés réels des victimes, les antécédents familiaux, l’âge et la situation professionnelle, leurs revenus et leurs activités, et nécessitent l’assistance de tiers. , les coûts d’installation de la maison et du véhicule (le Crédit Agricole ajoute les taux de réhabilitation et de guérison).

En tout état de cause, les conséquences et le degré d’invalidité sont déterminés l’expert médecin de l’entreprise, se référant le plus souvent à l’échelle indicative publiée par « Le Concours Médical ». En MMA, nous nous référons aux lois générales sur le handicap de plus de 30%, et celles commençant à 1% prennent en compte le handicap, l’âge de la victime au moment de la consolidation de la blessure. et une valeur ponctuelle définie par un protocole entre les organisations sociales et les assureurs. L’indemnisation est généralement calculée sur la base des conséquences qui restent après la solidification des blessures et des conséquences financières et personnelles pour la victime et sa famille.

La souffrance (pretium doloris) et les dommages esthétiques sont classés sur une échelle de 1 à 7. Certaines entreprises nous ont fourni des détails sur l’échelle utilisée: ainsi, Sogessur compense le niveau 4 et les dommages esthétiques du niveau 2; AGF monte au niveau 4 en cas de dommage esthétique. Pour calculer le dommage esthétique, la mutuelle ajoute la note de l’expert sélectionné et un coefficient. Les contrats MMA et Matmut fournissent des informations sur les barèmes d’indemnisation pour invalidité permanente et dommages esthétiques, basés sur des taux de PPI et l’âge des victimes, qui ne sont pas les mêmes.

Perte de joie due à l’incapacité de pratiquer des sports, les activités culturelles ou de loisirs sont évaluées différemment: dans le cas de Generali, l’évaluation des dommages est basée sur le principe de l’indemnisation plutôt que sur une somme forfaitaire. Le Crédit Agricole et Sogessur adoptent une position similaire. À Generali, cependant, l’assuré peut combiner indemnité et taux forfaitaires. C’est le cas lorsque les dommages ou souffrances esthétiques ont atteint le niveau 3 ou supérieur: ils recevront chacun jusqu’à 6000 € de dommages et intérêts.

GMF combine les deux formules. Il est normal de compenser les accidents qui surviennent dans la vie privée ou médicale au-delà du seuil d’intervention choisi, avec un montant forfaitaire pour les événements qui entraînent moins de handicaps et tous les handicaps résultant d’accidents de la circulation, quel que soit le taux et le décès.
Les contrats forfaitaires fixent la compensation sur une échelle générale. Maaf’s est le seul du genre dans notre gamme. Voici quelques exemples d’avantages:

  • Le traitement coûte 6894 €.
  • PPI: 2 758 € pour une invalidité de plus de 90 jours.
  • Décès: 124 092 € par conjoint ou 776 € par mois pour les enfants de moins de 21 ans.

Les compagnies d’assurances fixent généralement un montant d’indemnisation maximum d’un million d’euros par assuré et par événement, Crédit Agricole et Groupama à hauteur de 2 millions d’euros et Post Bank pour MMA mais uniquement les assurés de la section 2 et les enfants.

En cas de décès, le contrat couvre les dommages économiques et moraux la famille a souffert. Dans le cas des enfants, cela dépend de leur âge et de leurs parents. SwissLife remboursera également les frais funéraires engagés jusqu’à 8 000 €; Groupama a également (mais sans plus de détails) Post Bank jusqu’à 5 000 € et 5 745 $ à MMA.

Quand votre GAV sera-t-il remboursé?

Périodes d’indemnisation pour l’assurance-vie

Offrir une compensation et la période comptable sont influencés par la stabilisation (ou consolidation) de votre santé. Plus les délais sont courts, plus vite vous serez en mesure de gérer tous les coûts occasionnés par l’accident. Habituellement, l’indemnisation doit être offerte au plus tard 5 mois après la blessure ou le décès s’est solidifié. Cependant, certains assureurs sont plus rapides que d’autres: dans les 3 mois, GMF, Malakoff et Axa; 1 mois à Matmut; SwissLife vous proposera une offre d’indemnisation dans les 8 mois suivant l’accident.

De plus, tous les contrats prévoient le paiement d’une avance ou le paiement de l’indemnité reçue., jusqu’à un mois après le rapport du médecin légiste. Concernant le règlement, il doit être fait au plus tard un mois après l’accord de la victime. Axa, Groupama et Maaf sont dans les 15 jours. Et à Sogessur, dans les 3 jours.

Documents à rembourser par GAV

Vous devez généralement signaler votre accident dans les cinq jours (dans les 10 jours pour Gan et Groupama) et:

  • Fournissez les raisons et les circonstances, y compris l’emplacement.
  • Préparez des certificats médicaux pour évaluer votre réclamation et calculer votre indemnité.
  • Décrivez la relation causale entre les blessures identifiées et l’accident.

En cas de décès, vous devez fournir:

  • Le certificat de décès.
  • Formulaire familial ou une copie du livre de famille.
  • Un certificat médical et, le cas échéant, une copie du rapport de police ou de gendarmerie.
  • Preuve du revenu de la victime aux fins de déterminer le préjudice économique.

En outre, la plupart des assureurs demanderont également des relevés de remboursement aux régimes généraux de sécurité sociale et d’assurance maladie complémentaire, car leur indemnité sera calculée après déduction de ces remboursements.

Assistance avec GAV

Tous les contrats GAV offrent des garanties de support plus ou moins étendues : Assistance aux enfants (garde d’enfants, gestion scolaire, etc.), aide à domicile, livraison à domicile, soins aux animaux, soutien psychologique, hébergement. Certains, comme Generali, Sogessur et SwissLife, aident à la reconversion et à la recherche d’emploi. Comprend: assistance au déménagement en cas d’accident hors du domicile, rapatriement ou transport médical, couverture supplémentaire des frais de santé …

Postai Bank paie jusqu’à 275 $ en frais d’exploration, Groupama ajoute le coût de l’exploration marine. Enfin, Postal Bank, Groupama, Gan et Matmut apportent un soutien au contrat de défense juridique.

En cas de décès, l’assistance porte sur le réapprovisionnement ou le transport du corps. Par exemple, le Crédit Agricole et l’AGF prévoient des funérailles sur le continent français.

Primes d’assurance-vie

Axa, Generali, Groupama et GMF proposent des tarifs basés sur le seuil d’intervention choisi (par exemple 5% ou 30%) plutôt que sur l’âge de l’assuré. Maaf, Sogessur et Matmut tiennent cependant compte de la composition du ménage (avec ou sans 1 ou 2 enfants adultes), des garanties demandées et du niveau de service choisi. Malakoff-Médéric calcule la prime selon la formule suivante: couple célibataire, couple marié ou famille, âge à l’entrée et ratio PPI. En MMA, le prix dépend également des options familiales ou individuelles, du bloc de garanties et des options telles que la protection du conducteur et la protection de l’école. SwissLife fixe les prix en fonction de l’âge et du handicap. A Gan, le montant de la prime dépend de la taille des garanties: poursuite d’une activité risquée, couvrant les accidents de la route, assistance ou protection juridique.

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